ARM&EUROPA - Permis de construire et DP

Cessée
827641929 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/02/2017

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ARM&EUROPA

ARM&EUROPA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

ARM&EUROPA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ARM&EUROPA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
01/02/2017

Siège social

Permis de construire et DP de ARM&EUROPA

Activité d’urbanisme de ARM&EUROPA

ARM&EUROPA compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2018 - 14/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARM&EUROPA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/02/2018 - 14/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARM&EUROPA

1 autorisation sur la période 14/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARM&EUROPA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ARM&EUROPA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ARM&EUROPA

Sources des informations sur ARM&EUROPA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARM&EUROPA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARM&EUROPA ?
ARM&EUROPA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARM&EUROPA ?
Le profil de ARM&EUROPA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARM&EUROPA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARM&EUROPA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARM&EUROPA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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