Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Impas Saint Gervais (Pa Hti Invest - Lot Na_2), Genas (69740) | PC Logement | AN392 | 419 m² | 145 m² | 2022/11/03 |
ARL FONCIER IMMO - Permis de construire et DP
Active
524496908
Société civile immobilière
Créée le 05/08/2010
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de ARL FONCIER IMMO
ARL FONCIER IMMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Genas.
Profil et organisation
ARL FONCIER IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69680 à Chassieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARL FONCIER IMMO
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/08/2010
Siège social
Permis de construire et DP de ARL FONCIER IMMO
Activité d’urbanisme de ARL FONCIER IMMO
ARL FONCIER IMMO compte 1 autorisation recensée sur la période 03/11/2022 - 03/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARL FONCIER IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/11/2022 - 03/11/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ARL FONCIER IMMO
1 autorisation sur la période 03/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Genas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARL FONCIER IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ARL FONCIER IMMO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARL FONCIER IMMO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR
SIREN 920394798
Même secteur et même département
58 autorisations
57 PC
1 PD
SAONE AZERGUES
SIREN 305176992
Même secteur et même département
48 autorisations
46 PC
2 PD
CONSEIL FONCIER INVESTISSEMENT
SIREN 400508230
Même secteur et même département
47 autorisations
47 PC
CMC PROMOTION
SIREN 353136047
Même secteur et même département
35 autorisations
32 PC
1 PA
2 PD
LOGIR
SIREN 892740291
Même secteur et même département
32 autorisations
29 PC
2 PA
1 PD
SNC LE CLOS PONCELET
SIREN 750616369
Même secteur et même département
29 autorisations
29 PC
Sources des informations sur ARL FONCIER IMMO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARL FONCIER IMMO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARL FONCIER IMMO ?
ARL FONCIER IMMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARL FONCIER IMMO ?
Le profil de ARL FONCIER IMMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARL FONCIER IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARL FONCIER IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARL FONCIER IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable