2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ARKEA CREDIT BAIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mosnac.
ARKEA CREDIT BAIL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 35760 à Saint-Grégoire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARKEA CREDIT BAIL compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2016 - 19/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARKEA CREDIT BAIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/03/2016 - 19/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Mosnac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARKEA CREDIT BAIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fief De Sepouce, Mosnac (17240) | PC Locaux | ZK45 | 16 901 m² | 471 m² | 2016/03/19 |
| Za Les Terres Du Poteau, Saint-Genis-de-Saintonge (17240) | PC Locaux | ZD67, ZD72 | 21 450 m² | 2 518 m² | 2016/03/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
