ARCOBAL'IMMO - Permis de construire et DP

Cessée
805305067 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/10/2014

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ARCOBAL'IMMO

ARCOBAL'IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arçon.

Profil et organisation

ARCOBAL'IMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39100 à DOLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ARCOBAL'IMMO
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de ARCOBAL'IMMO

Activité d’urbanisme de ARCOBAL'IMMO

ARCOBAL'IMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2015 - 02/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARCOBAL'IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2015 - 02/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ARCOBAL'IMMO

2 autorisations sur la période 06/06/2015 - 02/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Arçon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARCOBAL'IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Du Canal, Arçon (25300) PC Logement AC39P 1 511 m² 558 m² 2016/01/02
36Bis Grande Rue, Houtaud (25300) PC Logement AC39P 960 m² 436 m² 2015/06/06

Répartition géographique des autorisations de ARCOBAL'IMMO

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ARCOBAL'IMMO

Sources des informations sur ARCOBAL'IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARCOBAL'IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARCOBAL'IMMO ?
ARCOBAL'IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARCOBAL'IMMO ?
Le profil de ARCOBAL'IMMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARCOBAL'IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARCOBAL'IMMO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARCOBAL'IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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