Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De La Mi Route, Châtelaudren-Plouagat (22170) | PD | B1889 | — | 2015/02/05 |
ARCA - Permis de démolir
Cessée
499354843
SA coopérative artisanale à conseil d'administration
Créée le 24/07/2007
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ARCA
ARCA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtelaudren-Plouagat.
Profil et organisation
ARCA est enregistré sous la forme juridique SA coopérative artisanale à conseil d'administration, avec un siège déclaré 22170 à Plerneuf.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARCA
- SIREN
- Forme juridique
- SA coopérative artisanale à conseil d'administration
- Activité principale
- NAF 46.73A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/07/2007
Siège social
Permis de démolir de ARCA
Activité d’urbanisme de ARCA
ARCA compte 1 autorisation recensée sur la période 05/02/2015 - 05/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ARCA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/02/2015 - 05/02/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ARCA
1 autorisation sur la période 05/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Châtelaudren-Plouagat.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ARCA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARCA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT
SIREN 777379843
Même département de siège
11 autorisations
7 PC
4 PD
LES MARAICHERS D'ARMOR
SIREN 301863759
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
2 PA
CENTRAVET
SIREN 027250026
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
PERLANDIS
SIREN 331901371
Même département de siège
8 autorisations
4 PC
4 PD
LOUDELAC SAS
SIREN 323276600
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
1 PA
1 PD
BRIODIS
SIREN 333684520
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur ARCA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARCA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARCA ?
ARCA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARCA ?
Le profil de ARCA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARCA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable