2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
ARC EN CIEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Moule.
ARC EN CIEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 97160 au Moule.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARC EN CIEL compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2023 - 17/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARC EN CIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Moule.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARC EN CIEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 97160 Claret, Le Moule (97160) | PC Mixte | AY1590 | 1 000 m² | 695 m² | 2023/02/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
