2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
2
ARC-EN-CIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourbon-Lancy.
ARC-EN-CIEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83120 à Sainte-Maxime.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARC-EN-CIEL compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2015 - 24/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ARC-EN-CIEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/07/2015 - 24/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Bourbon-Lancy.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Mur Du Commonce, Bourbon-Lancy (71140) | PD | D50 | — | 2015/08/24 |
| 26 28 Rue Du Commerce, Bourbon-Lancy (71140) | PD | D350 | — | 2015/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
