Autorisations en 2026
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 29 Rue De L'europe, Anthy-sur-Léman (74200) | PD | AI26, AI27 | 3 794 m² | 2026/06/02 |
AR&BAT ARCHI CONCEPT - Permis de démolir
Active
825006521
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 07/01/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de AR&BAT ARCHI CONCEPT
AR&BAT ARCHI CONCEPT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anthy-sur-Léman.
Profil et organisation
AR&BAT ARCHI CONCEPT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 12200 à Villefranche-de-Rouergue.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AR&BAT ARCHI CONCEPT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de AR&BAT ARCHI CONCEPT
Activité d’urbanisme de AR&BAT ARCHI CONCEPT
AR&BAT ARCHI CONCEPT compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2026 - 02/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour AR&BAT ARCHI CONCEPT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/06/2026 - 02/06/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de AR&BAT ARCHI CONCEPT
1 autorisation sur la période 02/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Anthy-sur-Léman.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de AR&BAT ARCHI CONCEPT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AR&BAT ARCHI CONCEPT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EURO 12 CONSTRUCTION
SIREN 384270237
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
MECOTECH
SIREN 442138327
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ABC SELARL DE GEOMETRES EXPERTS
SIREN 828037408
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PA
EXPERTS GEO
SIREN 323034645
Même département de siège
1 autorisation
1 PA
SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL
SIREN 331688051
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
S.C.P. ATELIER TRIADE
SIREN 395308059
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur AR&BAT ARCHI CONCEPT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AR&BAT ARCHI CONCEPT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AR&BAT ARCHI CONCEPT ?
AR&BAT ARCHI CONCEPT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AR&BAT ARCHI CONCEPT ?
Le profil de AR&BAT ARCHI CONCEPT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AR&BAT ARCHI CONCEPT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AR&BAT ARCHI CONCEPT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AR&BAT ARCHI CONCEPT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable