Présentation détaillée de SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL
SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baraqueville.
Profil et organisation
SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 12000 à Rodez.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL
Permis de construire et DP de SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL
Activité d’urbanisme de SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL
SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL compte 1
autorisation recensée
sur la période 07/11/2023 - 07/11/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/11/2023 - 07/11/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL
1 autorisation sur la période 07/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Baraqueville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL ?
SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL ?
Le profil de SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SICA LES CONSTRUCTIONS RURALES COOP D'HABITAT RURAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.