2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
2
AQUAFORM'ACTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guéreins.
AQUAFORM'ACTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01090 à Guéreins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AQUAFORM'ACTION compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 26/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AQUAFORM'ACTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/09/2013 - 26/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Guéreins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AQUAFORM'ACTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Foudonne Parc De Visionnis, Guéreins (01090) | PC Locaux | C1803 | 3 500 m² | 355 m² | 2014/10/26 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Parc Visionis, Guéreins (01090) | PC Locaux | C1638, C1633 | 3 500 m² | 162 m² | 2013/09/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
