Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Caillemare, Bosgouet (27310) | PA | A83 | 168 176 m² | 2024/08/07 |
APSA - Permis d'aménager
Active
920306339
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 29/09/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de APSA
APSA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bosgouet.
Profil et organisation
APSA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76100 à Rouen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- APSA
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/09/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de APSA
Activité d’urbanisme de APSA
APSA compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2024 - 07/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour APSA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/08/2024 - 07/08/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de APSA
1 autorisation sur la période 07/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bosgouet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de APSA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à APSA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PARC DU BOCASSE
SIREN 400209508
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
HAIR ZEN
SIREN 478961022
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
ARENE 2
SIREN 518357314
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
RIVES DE SEINE PROMOTION IMMOBILIERE
SIREN 812056224
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
1 PA
1 PD
ADP IMMOBILIER
SIREN 527551063
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
TANK SOLUTIONS NORMANDIE
SIREN 413512138
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur APSA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur APSA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APSA ?
APSA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APSA ?
Le profil de APSA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable