3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
APM TERMINALS FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gonfreville-l'Orcher.
APM TERMINALS FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76600 au Havre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
APM TERMINALS FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2024 - 20/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APM TERMINALS FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/10/2024 - 20/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Gonfreville-l'Orcher.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APM TERMINALS FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1805 Route Des Marais, Gonfreville-l'Orcher (76700) | PC Locaux | DR13, DR61 | 24 802 m² | 724 m² | 2025/08/20 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1805 Route Des Marais, Gonfreville-l'Orcher (76700) | PC Locaux | DR13 | 9 408 m² | 220 m² | 2024/10/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.