2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
APERAM STAINLESS FRANCE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gueugnon.
APERAM STAINLESS FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 93210 à Saint-Denis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
APERAM STAINLESS FRANCE compte 7 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 16/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APERAM STAINLESS FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 04/11/2013 - 16/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Gueugnon. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APERAM STAINLESS FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Pl Des Forges, Gueugnon (71130) | PC Locaux | AO175 | 362 817 m² | 18 m² | 2015/08/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 24/05/2018 - 28/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Gueugnon. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Des Forges, Gueugnon (71130) | PD | AO175 | 362 817 m² | 2023/04/28 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De La Liberte, Gueugnon (71130) | PD | AO175 | 362 817 m² | 2018/05/24 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
