2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
APEI DE THONON ET DU CHABLAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Thonon-les-Bains.
APEI DE THONON ET DU CHABLAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74200 à Thonon-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
APEI DE THONON ET DU CHABLAIS compte 6 autorisations recensées sur la période 16/12/2015 - 12/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APEI DE THONON ET DU CHABLAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 16/12/2015 - 12/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Thonon-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APEI DE THONON ET DU CHABLAIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Chemin De Senevulaz, Thonon-les-Bains (74200) | PC Locaux | BC45, BC46 | 3 218 m² | 1 257 m² | 2022/10/07 |
| 6 Route Du Ranch, Thonon-les-Bains (74200) | DP Locaux | AI22 | 3 881 m² | 14 m² | 2022/03/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
