APC - Permis de construire et DP

Active
519284889 Société civile immobilière Créée le 01/12/2009

Infos clés

Présentation détaillée de APC

APC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noé.

Profil et organisation

APC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31410 à NOE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
APC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2009

Siège social

Permis de construire et DP de APC

Activité d’urbanisme de APC

APC compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 20/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2013 - 20/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de APC

2 autorisations sur la période 01/07/2013 - 20/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Noé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
32 Rue Des Treilles, Noé (31410) PC Locaux C2266 1 889 m² 411 m² 2020/08/20
32 Rue Des Treilles, Noé (31410) PC Locaux C22266 1 859 m² 180 m² 2013/07/01

Répartition géographique des autorisations de APC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à APC

Sources des informations sur APC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APC ?
APC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APC ?
Le profil de APC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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