APART.T - Permis de construire et DP

Cessée
508696069 Société civile immobilière Créée le 17/10/2008

Infos clés

Présentation détaillée de APART.T

APART.T est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champigny.

Profil et organisation

APART.T est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89100 à Malay-le-Grand.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
APART.T
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/10/2008

Siège social

Permis de construire et DP de APART.T

Activité d’urbanisme de APART.T

APART.T compte 1 autorisation recensée sur la période 20/04/2018 - 20/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APART.T, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/04/2018 - 20/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de APART.T

1 autorisation sur la période 20/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Champigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APART.T dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de APART.T

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à APART.T

Sources des informations sur APART.T

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APART.T

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APART.T ?
APART.T est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APART.T ?
Le profil de APART.T recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APART.T apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APART.T concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APART.T signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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