AP49 - Permis de construire et DP

Active
834072647 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 13/12/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de AP49

AP49 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Sorinières.

Profil et organisation

AP49 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AP49
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/12/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de AP49

Activité d’urbanisme de AP49

AP49 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2018 - 21/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AP49, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/06/2018 - 21/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AP49

1 autorisation sur la période 21/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Sorinières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AP49 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Du Marche/Rue Des Lauriers, Les Sorinières (44840) PC Mixte AC271, AC272 11 841 m² 7 652 m² 2018/06/21

Répartition géographique des autorisations de AP49

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à AP49

Sources des informations sur AP49

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AP49

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AP49 ?
AP49 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AP49 ?
Le profil de AP49 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AP49 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AP49 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AP49 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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