AP32 - Permis de construire et DP

Active
794519298 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/07/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de AP32

AP32 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savenay.

Profil et organisation

AP32 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AP32
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/07/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de AP32

Activité d’urbanisme de AP32

AP32 compte 1 autorisation recensée sur la période 29/10/2013 - 29/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AP32, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/10/2013 - 29/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AP32

1 autorisation sur la période 29/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Savenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AP32 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Hoche Et Marceau, Savenay (44260) PC Mixte BD200, BD202 2 727 m² 3 128 m² 2013/10/29

Répartition géographique des autorisations de AP32

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à AP32

Sources des informations sur AP32

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AP32

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AP32 ?
AP32 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AP32 ?
Le profil de AP32 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AP32 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AP32 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AP32 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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