2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
ANTRAIN COMMUNAUTE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bazouges-la-Pérouse.
ANTRAIN COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 35460 à Val-Couesnon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ANTRAIN COMMUNAUTE compte 11 autorisations recensées sur la période 12/12/2013 - 15/01/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ANTRAIN COMMUNAUTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 12/12/2013 - 15/01/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Bazouges-la-Pérouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ANTRAIN COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Moulin, Val-Couesnon (35460) | DP Logement | AB63, AB62 | 1 872 m² | 258 m² | 2013/12/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Bazouges-la-Pérouse
6 autorisations
Val-Couesnon
3 autorisations
Marcillé-Raoul
1 autorisation
Saint-Rémy-du-Plain
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
