ANGUS CATTLE - Permis de construire et DP

Active
791957590 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ANGUS CATTLE

ANGUS CATTLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massingy-lès-Vitteaux.

Profil et organisation

ANGUS CATTLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21350 à Massingy-lès-Vitteaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ANGUS CATTLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de ANGUS CATTLE

Activité d’urbanisme de ANGUS CATTLE

ANGUS CATTLE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/12/2022 - 14/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ANGUS CATTLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/12/2022 - 14/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ANGUS CATTLE

1 autorisation sur la période 14/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Massingy-lès-Vitteaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ANGUS CATTLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ANGUS CATTLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ANGUS CATTLE

Sources des informations sur ANGUS CATTLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ANGUS CATTLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ANGUS CATTLE ?
ANGUS CATTLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ANGUS CATTLE ?
Le profil de ANGUS CATTLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ANGUS CATTLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ANGUS CATTLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ANGUS CATTLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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