Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Matisse, Arras (62000) | PD | BS265 | 1 397 m² | 2025/06/12 |
AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS - Permis de démolir
Active
497908236
Association déclarée
PME
Créée le 02/05/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS
AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arras.
Profil et organisation
AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62000 à Arras.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Sigle
- A.T.C.M.A
- Date de création
- 02/05/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS
Activité d’urbanisme de AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS
AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS compte 1 autorisation recensée sur la période 12/06/2025 - 12/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/06/2025 - 12/06/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS
1 autorisation sur la période 12/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Arras.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS APPRENTIS INDUSTRIEL COMMERCIAL
SIREN 784073306
Même département de siège
186 autorisations
181 PC
3 PA
2 PD
LA VIE ACTIVE
SIREN 775629934
Même département de siège
40 autorisations
34 PC
6 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE D'ARRAS
SIREN 423208560
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
4 PD
OGEC VINCENT DE PAUL
SIREN 775630163
Même département de siège
15 autorisations
9 PC
6 PD
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
SIREN 509909537
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
ASS ACCUEIL ET RELAIS
SIREN 419823372
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS ?
AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS ?
Le profil de AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AMICALE DES TRVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable