Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Carabin, Novalaise (73470) | PA | B42 | — | 2016/06/06 |
AMENAGEMENT FONCIER COLLET - Permis d'aménager
Active
479317364
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 04/10/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de AMENAGEMENT FONCIER COLLET
AMENAGEMENT FONCIER COLLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Novalaise.
Profil et organisation
AMENAGEMENT FONCIER COLLET est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 73000 à Chambéry.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AMENAGEMENT FONCIER COLLET
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/10/2024
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de AMENAGEMENT FONCIER COLLET
Activité d’urbanisme de AMENAGEMENT FONCIER COLLET
AMENAGEMENT FONCIER COLLET compte 1 autorisation recensée sur la période 06/06/2016 - 06/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AMENAGEMENT FONCIER COLLET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/06/2016 - 06/06/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de AMENAGEMENT FONCIER COLLET
1 autorisation sur la période 06/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Novalaise.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de AMENAGEMENT FONCIER COLLET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AMENAGEMENT FONCIER COLLET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LA CASCADE
SIREN 389963281
Même département de siège
28 autorisations
24 PC
3 PA
1 PD
B C I
SIREN 493552822
Même département de siège
24 autorisations
5 PC
18 PA
1 PD
SARL ANTONIN
SIREN 532408887
Même département de siège
23 autorisations
14 PC
9 PA
FT2T
SIREN 503810749
Même département de siège
17 autorisations
15 PC
2 PA
DOUBLE T PROMOTION
SIREN 850834847
Même département de siège
13 autorisations
8 PC
5 PA
2M CONSTRUCTIONS
SIREN 753220714
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
Sources des informations sur AMENAGEMENT FONCIER COLLET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AMENAGEMENT FONCIER COLLET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMENAGEMENT FONCIER COLLET ?
AMENAGEMENT FONCIER COLLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AMENAGEMENT FONCIER COLLET ?
Le profil de AMENAGEMENT FONCIER COLLET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AMENAGEMENT FONCIER COLLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AMENAGEMENT FONCIER COLLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AMENAGEMENT FONCIER COLLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable