AMENAGEMENT CASTANET CENTRE - Permis de construire et DP

Cessée
793330390 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 24/05/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de AMENAGEMENT CASTANET CENTRE

AMENAGEMENT CASTANET CENTRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castanet-Tolosan.

Profil et organisation

AMENAGEMENT CASTANET CENTRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
AMENAGEMENT CASTANET CENTRE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
24/05/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de AMENAGEMENT CASTANET CENTRE

Activité d’urbanisme de AMENAGEMENT CASTANET CENTRE

AMENAGEMENT CASTANET CENTRE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2013 - 21/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AMENAGEMENT CASTANET CENTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/10/2013 - 21/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AMENAGEMENT CASTANET CENTRE

1 autorisation sur la période 21/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Castanet-Tolosan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AMENAGEMENT CASTANET CENTRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de AMENAGEMENT CASTANET CENTRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à AMENAGEMENT CASTANET CENTRE

Sources des informations sur AMENAGEMENT CASTANET CENTRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AMENAGEMENT CASTANET CENTRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMENAGEMENT CASTANET CENTRE ?
AMENAGEMENT CASTANET CENTRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AMENAGEMENT CASTANET CENTRE ?
Le profil de AMENAGEMENT CASTANET CENTRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AMENAGEMENT CASTANET CENTRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AMENAGEMENT CASTANET CENTRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AMENAGEMENT CASTANET CENTRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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