A&M AUBERT - Permis de construire et DP

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808327639 Société civile immobilière Créée le 05/12/2014

Présentation détaillée de A&M AUBERT

A&M AUBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Héricourt.

Profil et organisation

A&M AUBERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70400 à LUZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
A&M AUBERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/12/2014

Siège social

Permis de construire et DP de A&M AUBERT

Activité d’urbanisme de A&M AUBERT

A&M AUBERT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/11/2015 - 27/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour A&M AUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/11/2015 - 27/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de A&M AUBERT

2 autorisations sur la période 27/11/2015 - 27/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Héricourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A&M AUBERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue De La 5 Eme Db, Héricourt (70400) DP Logement AR20 463 m² 112 m² 2021/07/27
18 De La 5 Eme D.b., Héricourt (70400) DP Locaux AR20 463 m² 112 m² 2015/11/27

Répartition géographique des autorisations de A&M AUBERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à A&M AUBERT

Sources des informations sur A&M AUBERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur A&M AUBERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à A&M AUBERT ?
A&M AUBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à A&M AUBERT ?
Le profil de A&M AUBERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes A&M AUBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à A&M AUBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à A&M AUBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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