2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ALU SPINACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Touvet.
ALU SPINACE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38660 au Touvet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ALU SPINACE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2015 - 20/08/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ALU SPINACE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2015 - 20/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement au Touvet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ALU SPINACE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""Chemin Du Furet"", Saint-Vincent-de-Mercuze (38660) | PC Logement | A2668 | 1 241 m² | 126 m² | 2020/08/20 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rn 90, Le Touvet (38660) | PC Locaux | AE147 | 1 271 m² | 102 m² | 2015/06/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
