ALSACLA2 - Permis de construire et DP

Active
529307076 Société civile immobilière Créée le 15/12/2010

Présentation détaillée de ALSACLA2

ALSACLA2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Bournay.

Profil et organisation

ALSACLA2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38440 à Meyrieu-les-Étangs.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ALSACLA2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de ALSACLA2

Activité d’urbanisme de ALSACLA2

ALSACLA2 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2014 - 21/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ALSACLA2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/03/2014 - 21/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ALSACLA2

1 autorisation sur la période 21/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Bournay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ALSACLA2 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ALSACLA2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ALSACLA2

Sources des informations sur ALSACLA2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ALSACLA2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ALSACLA2 ?
ALSACLA2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ALSACLA2 ?
Le profil de ALSACLA2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ALSACLA2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ALSACLA2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ALSACLA2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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