2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ALAIN REBUFFE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Attray.
ALAIN REBUFFE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 45300 à Escrennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ALAIN REBUFFE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2017 - 23/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ALAIN REBUFFE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/07/2017 - 23/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Attray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ALAIN REBUFFE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rte De Frapuy, Attray (45170) | PC Locaux | YA9, ZI39 | 210 678 m² | 275 m² | 2017/07/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
