AIC MENDES - Permis de construire et DP

Active
795317858 Autre société civile PME Créée le 02/09/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de AIC MENDES

AIC MENDES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Seyne-sur-Mer.

Profil et organisation

AIC MENDES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13090 à Aix-en-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AIC MENDES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/09/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de AIC MENDES

Activité d’urbanisme de AIC MENDES

AIC MENDES compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2013 - 06/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AIC MENDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/05/2013 - 06/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AIC MENDES

1 autorisation sur la période 06/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Seyne-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AIC MENDES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de AIC MENDES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à AIC MENDES

Sources des informations sur AIC MENDES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AIC MENDES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AIC MENDES ?
AIC MENDES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AIC MENDES ?
Le profil de AIC MENDES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AIC MENDES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AIC MENDES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AIC MENDES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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