2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
2
AGESCAL INSTITUTION STE URSULE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Luçon.
AGESCAL INSTITUTION STE URSULE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85400 à Luçon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AGESCAL INSTITUTION STE URSULE compte 10 autorisations recensées sur la période 18/11/2015 - 23/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGESCAL INSTITUTION STE URSULE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 18/11/2015 - 23/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Luçon. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGESCAL INSTITUTION STE URSULE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 56 Rue Georges Clemenceau, Luçon (85400) | DP Locaux | AO855, AO847 | 21 759 m² | 16 m² | 2015/11/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 07/06/2016 - 08/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Luçon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 56 Rue Georges Clemenceau, Luçon (85400) | PD | AO1025, AO1026 | 21 689 m² | 2017/06/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 56 Rue Georges Clemenceau, Luçon (85400) | PD | AO1025, AO1026 | 21 759 m² | 2016/06/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
