Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue La Nnec, Saint-Gildas-de-Rhuys (56730) | PA | AN584P, AN31P | — | 2013/10/17 |
AFUL LE CLOS DU BOURG - Permis d'aménager
Active
797765401
Association déclarée
Créée le 14/07/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de AFUL LE CLOS DU BOURG
AFUL LE CLOS DU BOURG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gildas-de-Rhuys.
Profil et organisation
AFUL LE CLOS DU BOURG est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56730 à Saint-Gildas-de-Rhuys.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AFUL LE CLOS DU BOURG
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/07/2007
Siège social
Permis d'aménager de AFUL LE CLOS DU BOURG
Activité d’urbanisme de AFUL LE CLOS DU BOURG
AFUL LE CLOS DU BOURG compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2013 - 17/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AFUL LE CLOS DU BOURG, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/10/2013 - 17/10/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de AFUL LE CLOS DU BOURG
1 autorisation sur la période 17/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Gildas-de-Rhuys.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de AFUL LE CLOS DU BOURG
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AFUL LE CLOS DU BOURG
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES
SIREN 777901224
Même département de siège
32 autorisations
20 PC
6 PA
6 PD
ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS
SIREN 775617673
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PD
ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE LA TOUCHE
SIREN 777866120
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE
SIREN 415012475
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
ASS MEDICALE INTER ENTREPRISES
SIREN 777848987
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
O.G.E.C SAINT-JOSEPH - LASALLE
SIREN 331129544
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur AFUL LE CLOS DU BOURG
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AFUL LE CLOS DU BOURG
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AFUL LE CLOS DU BOURG ?
AFUL LE CLOS DU BOURG est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AFUL LE CLOS DU BOURG ?
Le profil de AFUL LE CLOS DU BOURG recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AFUL LE CLOS DU BOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AFUL LE CLOS DU BOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AFUL LE CLOS DU BOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable