AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD - Permis de construire et DP

Active
510881857 Association déclarée Créée le 12/12/1997

Infos clés

Présentation détaillée de AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD

AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cernay.

Profil et organisation

AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 68500 à Issenheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
12/12/1997

Siège social

Permis de construire et DP de AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD

Activité d’urbanisme de AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD

AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD compte 1 autorisation recensée sur la période 27/08/2025 - 27/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/08/2025 - 27/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD

1 autorisation sur la période 27/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Cernay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD

Sources des informations sur AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD ?
AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD ?
Le profil de AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AERO-CLUB DE L' OCHSENFELD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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