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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
1
AEP LE ROC CASTELLANE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castellane.
AEP LE ROC CASTELLANE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 04120 à Castellane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AEP LE ROC CASTELLANE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2020 - 22/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AEP LE ROC CASTELLANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Castellane.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AEP LE ROC CASTELLANE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hubac De La Lagne Route De Grasse, Castellane (04120) | PC Locaux | C494, C583 | 18 088 m² | 26 m² | 2020/07/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
