ADF DOMICILE - Permis de construire et DP

Active
953882370 Société civile immobilière Créée le 21/06/2023

Infos clés

Présentation détaillée de ADF DOMICILE

ADF DOMICILE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alès.

Profil et organisation

ADF DOMICILE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30100 à Alès.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ADF DOMICILE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/06/2023

Siège social

Permis de construire et DP de ADF DOMICILE

Activité d’urbanisme de ADF DOMICILE

ADF DOMICILE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/09/2023 - 28/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ADF DOMICILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/09/2023 - 28/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ADF DOMICILE

1 autorisation sur la période 28/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Alès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ADF DOMICILE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ADF DOMICILE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ADF DOMICILE

Sources des informations sur ADF DOMICILE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ADF DOMICILE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ADF DOMICILE ?
ADF DOMICILE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ADF DOMICILE ?
Le profil de ADF DOMICILE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ADF DOMICILE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ADF DOMICILE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ADF DOMICILE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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