Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du 19 Mars 1962, Saint-Pal-de-Mons (43620) | PA | B146, B145 | — | 2014/07/08 |
ACTIV RESEAUX - Permis d'aménager
Active
432207595
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/07/2000
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ACTIV RESEAUX
ACTIV RESEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pal-de-Mons.
Profil et organisation
ACTIV RESEAUX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42500 au Chambon-Feugerolles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACTIV RESEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.12A - Activité des géomètres
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de ACTIV RESEAUX
Activité d’urbanisme de ACTIV RESEAUX
ACTIV RESEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2014 - 08/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ACTIV RESEAUX, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/07/2014 - 08/07/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ACTIV RESEAUX
1 autorisation sur la période 08/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pal-de-Mons.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ACTIV RESEAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACTIV RESEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SARL ACTIV.
SIREN 794610865
Même département de siège
10 autorisations
4 PC
6 PA
SOLIHA BLI LOIRE, BATISSEURS DE LOGEMENT D'INSERTION
SIREN 404402653
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
1 PA
1 PD
FOCH SULLY
SIREN 832454565
Même département de siège
7 autorisations
2 PC
2 PA
3 PD
E TOTEM
SIREN 539188169
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
CYRUS
SIREN 831789946
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SOCIETE D'ETUDES D'INFRASTRUCTURES ET DE TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES - S E I T T
SIREN 378098651
Même département de siège
2 autorisations
2 PD
Sources des informations sur ACTIV RESEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ACTIV RESEAUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACTIV RESEAUX ?
ACTIV RESEAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACTIV RESEAUX ?
Le profil de ACTIV RESEAUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACTIV RESEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACTIV RESEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACTIV RESEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable