ACTA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ACTA
ACTA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caissargues.
Profil et organisation
ACTA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 30900 à NIMES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACTA
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/11/2019
Siège social
Permis de construire et DP de ACTA
Activité d’urbanisme de ACTA
ACTA compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2023 - 21/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ACTA
2 autorisations sur la période 13/12/2023 - 21/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Caissargues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACTA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mas Sagnier, Caissargues (30132) | PC Locaux | AT95 | — | 582 m² | 2024/10/21 |
| La Grande Terre, Caissargues (30132) | PC Locaux | AY84 | 4 341 m² | 1 437 m² | 2023/12/13 |
Répartition géographique des autorisations de ACTA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACTA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ACTA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.