ACT - Permis de construire et DP

Active
894765890 Société civile immobilière Créée le 20/03/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ACT

ACT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Marie-aux-Chênes.

Profil et organisation

ACT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54580 à AUBOUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
20/03/2021

Siège social

Permis de construire et DP de ACT

Activité d’urbanisme de ACT

ACT compte 3 autorisations recensées sur la période 07/11/2023 - 15/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/11/2023 - 15/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ACT

3 autorisations sur la période 07/11/2023 - 15/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Marie-aux-Chênes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Alphonse Daudet, Auboué (54580) PC Logement AE553, AE286 2 109 m² 567 m² 2026/01/15
47A Rue De Briey, Sainte-Marie-aux-Chênes (57255) PC Locaux 02284 309 m² 22 m² 2024/01/29
47A Rue De Briey, Sainte-Marie-aux-Chênes (57255) DP Locaux 02284 309 m² 24 m² 2023/11/07

Répartition géographique des autorisations de ACT

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ACT

Sources des informations sur ACT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACT ?
ACT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACT ?
Le profil de ACT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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