2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
ACSEA est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Bretteville-sur-Odon.
ACSEA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14200 à Hérouville-Saint-Clair.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACSEA compte 8 autorisations recensées sur la période 29/01/2014 - 22/02/2024, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACSEA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 29/01/2014 - 22/02/2024, réparties dans 8 communes, principalement à Bretteville-sur-Odon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACSEA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Valliere, Ellon (14250) | PC Locaux | ZB174, ZB170 | 16 096 m² | 1 190 m² | 2014/08/12 |
| Pl Des Tilleuls, Colombelles (14460) | PC Locaux | AM7 | 282 m² | 251 m² | 2014/01/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
8 communes - 1 département - 1 région
Bretteville-sur-Odon
1 autorisation
Caen
1 autorisation
Colombelles
1 autorisation
Démouville
1 autorisation
Ellon
1 autorisation
Lisieux
1 autorisation
Meuvaines
1 autorisation
Trouville-sur-Mer
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
