ACPC - Permis de construire et DP

Active
532424322 Société civile immobilière Créée le 28/04/2011

Présentation détaillée de ACPC

ACPC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Liverdun.

Profil et organisation

ACPC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54460 à Liverdun.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACPC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/04/2011

Siège social

Permis de construire et DP de ACPC

Activité d’urbanisme de ACPC

ACPC compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2022 - 03/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACPC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/02/2022 - 03/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACPC

2 autorisations sur la période 28/02/2022 - 03/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Liverdun.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACPC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ACPC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à ACPC

Sources des informations sur ACPC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACPC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACPC ?
ACPC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACPC ?
Le profil de ACPC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACPC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACPC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACPC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides