Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 591 Rue Nationale, Puybrun (46130) | PD | AB107 | 660 m² | 2021/08/02 |
ACM3S - Permis de démolir
Active
839392255
Société civile immobilière
Créée le 20/04/2018
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ACM3S
ACM3S est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puybrun.
Profil et organisation
ACM3S est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46130 à Puybrun.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACM3S
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/04/2018
Siège social
Permis de démolir de ACM3S
Activité d’urbanisme de ACM3S
ACM3S compte 1 autorisation recensée sur la période 02/08/2021 - 02/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ACM3S, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/08/2021 - 02/08/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ACM3S
1 autorisation sur la période 02/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Puybrun.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ACM3S
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACM3S
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ARENOIS
SIREN 902409952
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
BONNEVAL LAVAUD II
SIREN 803972074
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI VIVEN
SIREN 509306890
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SOLVIMMO
SIREN 879876563
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
TELIMMO
SIREN 480073840
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCI DALAN
SIREN 504614991
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur ACM3S
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ACM3S
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACM3S ?
ACM3S est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACM3S ?
Le profil de ACM3S recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACM3S apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACM3S concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACM3S signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable