Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Serre La Croix, Gap (05000) | PA | AK17, AK18 | 9 412 m² | 2017/11/16 |
ACL - Permis d'aménager
Active
429814288
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 24/12/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ACL
ACL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gap.
Profil et organisation
ACL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 05130 à Tallard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/12/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ACL
Activité d’urbanisme de ACL
ACL compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2017 - 16/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ACL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/11/2017 - 16/11/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ACL
1 autorisation sur la période 16/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Gap.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ACL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FOXIM
SIREN 753446871
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
MARINA
SIREN 449746346
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
2 PA
HOLDING DEVELOPPEMENT HUMBERT ET ASSOCIES
SIREN 514395789
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
LE LOUP BLANC DES ORRES
SIREN 831428131
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ALPES PROMOTION CONSTRUCTION
SIREN 850960659
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LA BASTIDE
SIREN 795401124
Même département de siège
3 autorisations
3 PA
Sources des informations sur ACL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ACL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACL ?
ACL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACL ?
Le profil de ACL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable