LA BASTIDE - Permis d'aménager

Active
795401124 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 06/09/2013

Infos clés

Présentation détaillée de LA BASTIDE

LA BASTIDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gap.

Profil et organisation

LA BASTIDE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 05000 à La Rochette.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA BASTIDE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/09/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LA BASTIDE

Activité d’urbanisme de LA BASTIDE

LA BASTIDE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/09/2021 - 17/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LA BASTIDE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/09/2021 - 17/05/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LA BASTIDE

3 autorisations sur la période 09/09/2021 - 17/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gap.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis d'aménager en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De La Reyberte Romette, Gap (05000) PA AL805, AL806 15 580 m² 2024/05/17

Répartition géographique des autorisations de LA BASTIDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA BASTIDE

Sources des informations sur LA BASTIDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA BASTIDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BASTIDE ?
LA BASTIDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BASTIDE ?
Le profil de LA BASTIDE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BASTIDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BASTIDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BASTIDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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