Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue De La Liberation, Frépillon (95740) | PA | AE248P, AE246P | — | 2014/09/19 |
ACCORD PROMOTION IMMO - Permis d'aménager
Cessée
453428351
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 07/04/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ACCORD PROMOTION IMMO
ACCORD PROMOTION IMMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frépillon.
Profil et organisation
ACCORD PROMOTION IMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 95150 à Taverny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACCORD PROMOTION IMMO
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/04/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ACCORD PROMOTION IMMO
Activité d’urbanisme de ACCORD PROMOTION IMMO
ACCORD PROMOTION IMMO compte 1 autorisation recensée sur la période 19/09/2014 - 19/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ACCORD PROMOTION IMMO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/09/2014 - 19/09/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ACCORD PROMOTION IMMO
1 autorisation sur la période 19/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Frépillon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ACCORD PROMOTION IMMO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACCORD PROMOTION IMMO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GEPHIMO
SIREN 408494870
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
2 PA
CASA PROJET
SIREN 794217844
Même département de siège
10 autorisations
7 PC
1 PA
2 PD
TINBANE
SIREN 844784785
Même département de siège
8 autorisations
4 PC
3 PA
1 PD
OFFICE CONSULTANTS
SIREN 404213704
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PA
GLAD IMMOBILIER
SIREN 888555687
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PA
SERAPH IMMO
SIREN 918169525
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
2 PA
1 PD
Sources des informations sur ACCORD PROMOTION IMMO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ACCORD PROMOTION IMMO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACCORD PROMOTION IMMO ?
ACCORD PROMOTION IMMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACCORD PROMOTION IMMO ?
Le profil de ACCORD PROMOTION IMMO recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACCORD PROMOTION IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACCORD PROMOTION IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACCORD PROMOTION IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable