ACCES REAGIS - Permis de construire et DP

Active
349943571 Association déclarée PME Créée le 01/12/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ACCES REAGIS

ACCES REAGIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savenay.

Profil et organisation

ACCES REAGIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44260 à Prinquiau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACCES REAGIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/12/1988
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ACCES REAGIS

Activité d’urbanisme de ACCES REAGIS

ACCES REAGIS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/07/2015 - 30/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACCES REAGIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/07/2015 - 30/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACCES REAGIS

1 autorisation sur la période 30/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Savenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCES REAGIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ACCES REAGIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ACCES REAGIS

Sources des informations sur ACCES REAGIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACCES REAGIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACCES REAGIS ?
ACCES REAGIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACCES REAGIS ?
Le profil de ACCES REAGIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACCES REAGIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACCES REAGIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACCES REAGIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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