ACADEMIE DES SCIENCES - Permis de construire et DP

Active
130023153 Établissement public national à caractère administratif PME Créée le 18/04/2006

Présentation détaillée de ACADEMIE DES SCIENCES

ACADEMIE DES SCIENCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arbois.

Profil et organisation

ACADEMIE DES SCIENCES est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 75006 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACADEMIE DES SCIENCES
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère administratif
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
18/04/2006
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ACADEMIE DES SCIENCES

Activité d’urbanisme de ACADEMIE DES SCIENCES

ACADEMIE DES SCIENCES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/09/2022 - 06/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACADEMIE DES SCIENCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/09/2022 - 06/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ACADEMIE DES SCIENCES

2 autorisations sur la période 14/09/2022 - 06/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Arbois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACADEMIE DES SCIENCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Paris (75000) PC Locaux 82 m² 2023/02/06
73 Rue De Courcelles, Arbois (39600) PC Locaux AB706 585 m² 275 m² 2022/09/14

Répartition géographique des autorisations de ACADEMIE DES SCIENCES

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ACADEMIE DES SCIENCES

Sources des informations sur ACADEMIE DES SCIENCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACADEMIE DES SCIENCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACADEMIE DES SCIENCES ?
ACADEMIE DES SCIENCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACADEMIE DES SCIENCES ?
Le profil de ACADEMIE DES SCIENCES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACADEMIE DES SCIENCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACADEMIE DES SCIENCES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACADEMIE DES SCIENCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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