Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Metairie Neuve, Bout-du-Pont-de-Larn (81660) | PA | A1280, A1277 | — | 2013/07/10 |
ACABA - Permis d'aménager
Active
494765886
Autre société civile
PME
Créée le 14/02/2007
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ACABA
ACABA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bout-du-Pont-de-Larn.
Profil et organisation
ACABA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 81660 à Pont-de-Larn.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACABA
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/02/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ACABA
Activité d’urbanisme de ACABA
ACABA compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2013 - 10/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ACABA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/07/2013 - 10/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ACABA
1 autorisation sur la période 10/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bout-du-Pont-de-Larn.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ACABA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACABA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI GALICEAL
SIREN 508664349
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
LA CAULIE
SIREN 814601456
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
SCI BONNET
SIREN 808582563
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SOC ACHAT LOCATION IMMEUBLES COMMERCIAUX
SIREN 950626960
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
SCI C.P.F.- M.
SIREN 438892143
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
SCI JEAN THOMAS
SIREN 481076628
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur ACABA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ACABA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACABA ?
ACABA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACABA ?
Le profil de ACABA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACABA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACABA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACABA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable