2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
AC-DEVELOPPEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marssac-sur-Tarn.
AC-DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 81150 à Marssac-sur-Tarn.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AC-DEVELOPPEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 02/03/2020 - 19/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AC-DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Marssac-sur-Tarn. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AC-DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Trincades, Marssac-sur-Tarn (81150) | PC Logement | AD155 | 2 130 m² | 348 m² | 2022/02/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 02/03/2020 - 19/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Marssac-sur-Tarn. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Verdier, Marssac-sur-Tarn (81150) | PA | AS396, AS427 | 16 869 m² | 2024/09/19 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Rosiers, Marssac-sur-Tarn (81150) | PA | AM77, AN34 | 13 750 m² | 2020/03/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
