A PETITS PAS - Permis de construire et DP

Active
411312135 Association déclarée PME Créée le 01/02/1996

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.59B - Autres enseignements

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de A PETITS PAS

A PETITS PAS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Ruisseauville.

Profil et organisation

A PETITS PAS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62310 à RUISSEAUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
A PETITS PAS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.59B - Autres enseignements
SIRET du siège
Date de création
01/02/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de A PETITS PAS

Activité d’urbanisme de A PETITS PAS

A PETITS PAS compte 5 autorisations recensées sur la période 05/04/2013 - 10/04/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour A PETITS PAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

05/04/2013 - 10/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de A PETITS PAS

5 autorisations sur la période 05/04/2013 - 10/04/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Ruisseauville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A PETITS PAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Eaux La Biette, Prisches (59550) DP Locaux B1482 9 276 m² 760 m² 2024/04/10
Adresse Non Renseignée, Les Attaques (62730) DP Locaux 12 m² 2023/02/10
Entre Chem Et Pres De Rues, Le Quesnoy (59530) PC Locaux ZK93 28 052 m² 49 m² 2022/03/21
16 Route De Canlers, Ruisseauville (62310) PC Logement B285, B284 8 350 m² 42 m² 2015/04/24
Rte De Canlers, Ruisseauville (62310) PC Locaux B207, B163 14 139 m² 409 m² 2013/04/05

Répartition géographique des autorisations de A PETITS PAS

Demandeurs comparables à A PETITS PAS

Sources des informations sur A PETITS PAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur A PETITS PAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à A PETITS PAS ?
A PETITS PAS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à A PETITS PAS ?
Le profil de A PETITS PAS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes A PETITS PAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à A PETITS PAS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à A PETITS PAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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