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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
A GIOIA SCI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bastelicaccia.
A GIOIA SCI est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
A GIOIA SCI compte 1 autorisation recensée sur la période 17/11/2014 - 17/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour A GIOIA SCI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bastelicaccia.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A GIOIA SCI dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bozzaca, Bastelicaccia (20129) | PC Logement | 0A759 | 4 640 m² | 185 m² | 2014/11/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
