Permis de construire n° 02A03214E0028 à Bastelicaccia pour 185 m² de logement, Bozzaca
Territoire
Corse-du-Sud (2A)
Corse
Autorisation
Autorisé le 17 novembre 2014
Dossier PC n° 02A03214E0028
Demandeur
A GIOIA SCI
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 novembre 2014 à Bastelicaccia (Corse-du-Sud, Corse), le permis de construire n° 02A03214E0028 porte sur un projet situé Bozzaca. Le projet est porté par A GIOIA SCI.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 185 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 640 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A759. Ce dossier est l'un des 606 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bastelicaccia.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
02/01/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet à Bastelicaccia
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bozzaca
Territoires administratifs
- Commune
- Bastelicaccia Code postal 20129 Identifiant INSEE 2A032
- Département
- Corse-du-Sud (2A)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 185 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 185 m² | 185 m² |
| Total | 0 m² | 185 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 185 m² | 185 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
A GIOIA SCI
- Catégorie
- Non renseignée
- SIREN
- 532004645
- SIRET
- 53200464500000
- Localisation
- MENNECY (91540)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02A03214E0028 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 2A032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 17 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 02/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |