6ZAM - Permis de construire et DP

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888486586 Société civile immobilière Créée le 01/07/2020

Présentation détaillée de 6ZAM

6ZAM est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ferté-Bernard.

Profil et organisation

6ZAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 72400 à LA FERTE-BERNARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
6ZAM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2020

Siège social

Permis de construire et DP de 6ZAM

Activité d’urbanisme de 6ZAM

6ZAM compte 3 autorisations recensées sur la période 09/11/2022 - 09/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 6ZAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/11/2022 - 09/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 6ZAM

3 autorisations sur la période 09/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Ferté-Bernard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 6ZAM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Impasse Du Colombier, La Ferté-Bernard (72400) PC Logement AH363 330 m² 127 m² 2022/11/09
8 Impasse Du Colombier, La Ferté-Bernard (72400) PC Logement AH362 348 m² 142 m² 2022/11/09
10 Impasse Du Colombier, La Ferté-Bernard (72400) PC Logement AH361 361 m² 120 m² 2022/11/09

Répartition géographique des autorisations de 6ZAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à 6ZAM

Sources des informations sur 6ZAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 6ZAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 6ZAM ?
6ZAM est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 6ZAM ?
Le profil de 6ZAM recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 6ZAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 6ZAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 6ZAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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